| Titre : | Synthèse des valeurs réglementaires pour les substances chimiques, en vigueur dans l'eau, l'air et les denrées alimentaires en France au 1er décembre 2007 |
| Auteurs : | Adeline Floch-Barneaud, Auteur ; Corine Hulot, Auteur ; Fabrice Quiot, Auteur ; [et al.], Auteur |
| Type de document : | rapport |
| Editeur : | Paris : Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement Durables, 2007 |
| Format : | 107 |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
[Ecoplanète] 0800 - INDUSTRIE > 0807 - NORMALISATION > NORME > NORME DE QUALITE > CONTROLE QUALITE [Ecoplanète] 1000 - POLLUTIONS ET EFFETS DE LA POLLUTION > 1001 - POLLUTIONS > POLLUTION [Ecoplanète] 1300 - AIR ET CLIMAT > 1302 - POLLUTION ATMOSPHERIQUE > QUALITE DE L'AIR [Ecoplanète] 1400 - EAU > 1407 - QUALITE ET TRAITEMENT DE L'EAU > QUALITE DE L'EAU [Ecoplanète] 1600 - RISQUES > 1602 - ETUDE ET PREVENTION DES RISQUES NATURELS > PREVENTION DES RISQUES |
| Résumé : |
Une synthèse de la réglementation édictant des valeurs limites de qualité applicables en France au 1er mars 2006 dans les milieux de l’environnement exposant l’homme a été publiée en juin 2006 [INERIS, 2006a]. Le présent document constitue la mise à jour de cette synthèse. Il présente les valeurs réglementant en France au 1er décembre 2007 la qualité des milieux environnementaux et des denrées alimentaires.
Cette synthèse des valeurs réglementaires concerne essentiellement les substances chimiques pouvant être présentes sur les sites pollués par d’anciennes activités industrielles ou artisanales ou être rejetées par des installations industrielles en fonctionnement et rejoindre le milieu considéré par transfert dans l’environnement. Les milieux de l’environnement dont l’usage est susceptible d’exposer l’homme à des substances chimiques et dont la qualité est réglementée par des seuils sont considérés : * l’eau, principalement les eaux pour lesquelles il existe des usages (les eaux destinées à la consommation humaine, les eaux de loisirs, etc.), * l’air (extérieur et intérieur), * les denrées alimentaires et les aliments pour animaux. Le présent rapport sera mis à jour en janvier 2009 pour tenir compte des évolutions de la réglementation. |
