| Titre : | Eléments sur l'origine et le mode d'élaboration des valeurs réglementaires de l'eau, de l'air et des denrées alimentaires, applicables en France pour les substances chimiques |
| Auteurs : | Collectif, Auteur |
| Type de document : | rapport |
| Editeur : | Paris : Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, 2006 |
| Format : | 1 vol. (163 p.) |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
[Ecoplanète] 1100 - HYGIENE - SANTE - MEDECINE > PHYSIOLOGIE > METABOLISME > REGIME ALIMENTAIRE > ALIMENTATION [Ecoplanète] 1300 - AIR ET CLIMAT > 1302 - POLLUTION ATMOSPHERIQUE > QUALITE DE L'AIR [Ecoplanète] 1400 - EAU > 1407 - QUALITE ET TRAITEMENT DE L'EAU > QUALITE DE L'EAU |
| Résumé : | Le présent document synthétise pour chaque milieu d'exposition, les valeurs réglementaires de gestion en vigueur au 1er mars 2006 et les textes dont elles sont extraites. Il présente également les informations disponibles sur l'origine et l'élaboration de ces valeurs, informations issues de documents publics (textes réglementaires, propositions de textes réglementaires, exposés des motifs, avis de comités, de groupes de travail, rapports de tâches de coopération scientifique renforcée, etc.) ou de discussions avec les services de différents ministères français impliqués. Il n'est pas prévu de mise à jour annuelle de ce document centré sur l'origine et l'élaboration des valeurs réglementaires. Pour la mise à jour des valeurs réglementaires et des textes en vigueur, il convient de se reporter au rapport intitulé : «Synthèse des valeurs réglementaires pour les substances chimiques, en vigueur dans l'eau, l'air et les denrées alimentaires en France» téléchargeable sur cette page, qui sera mis à jour annuellement. INERIS-DRC-06-75999/DESP-R1b. |
