| Titre : | Le nouveau droit de l'archéologie préventive |
| Auteurs : | Pierre-Laurent Frier, Directeur de publication ; Pierre-Laurent Frier, Auteur ; Direction de l'architecture et du patrimoine, Éditeur scientifique ; Centre d'études et de recherche en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme, Éditeur scientifique |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : l'Harmattan, 2004 |
| Collection : | Droit du patrimoine culturel et naturel |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7475-6548-6 |
| Format : | 1 vol. (275 p.) / graph., couv. ill. / 22 cm |
| Note générale : | Publ. à l'occasion d'un colloque organisé par le Ministère de la culture et de la communication, Direction de l'architecture et du patrimoine et le Centre d'études et de recherche en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme, CERDEAU, UMR de régulation économique et sociale de l'Université de Paris 1-Panthéon-Sorbonne |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
[Ecoplanète] 0500 - DROIT > 0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT > DROIT [Ecoplanète] 0600 - TERRITOIRES > 0604 - TOURISME ET PATRIMOINE > PROTECTION DU PATRIMOINE [Ecoplanète] 1700 - SCIENCES > 1701 - SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES > HISTOIRE > ARCHEOLOGIE > ARCHEOLOGIE PREVENTIVE [Ecoplanète] 1800 - DIVERS > 1801 - INFORMATION ET COMMUNICATION > COMMUNICATION > CONGRES |
| Résumé : | La nécessité sans cesse accrue de mieux connaître les vestiges archéologiques, menacés lors des opérations d'urbanisme ou d'aménagement a conduit le ministère de la Culture, à partir des années 1970, à mettre en place des mécanismes permettant la prise en compte de ce patrimoine. Mais les solutions retenues étaient, tant en ce qui concerne les organes d'intervention que les modes de financement, discutables sur le plan juridique. Aussi la loi du 7 janvier 2001 est-elle, enfin, venue instituer des règles juridiques précises. |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| GEN000210 | 344.440 94 FRI | Livre | PAG - Délégation Territoriale du Centre (DTC) (Saül) | Saül | Disponible |
