| Titre : | Projet de SDAGE révisé de la Guyane - Comité de bassin du 5 septembre 2008 |
| Auteurs : | Collectif, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Cayenne : Comité de bassin de Guyane, 2008 |
| Format : | 4 vol. (175 p. + 202 p. + 200 p. + 19 p.) / cartes |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
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| Résumé : |
Contenu du SDAGE : L’arrêté du 17 mars 2006 définit le contenu des Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE). Ainsi, tout SDAGE doit comprendre :
- des éléments constitutifs ; - des documents d’accompagnement ; - un rapport environnemental, qui sera soumis à la consultation du public comme les autres documents. Au nombre de quatre, les éléments constitutifs sont : - un « résumé présentant l’objet et la portée du document ainsi que la procédure d’élaboration » ; - des orientations fondamentales ; - des objectifs de qualité et quantité assignés aux masses d’eau et les motivations éventuelles de leur adaptation ; - des « dispositions nécessaires pour atteindre les objectifs, pour prévenir la détérioration de l’état des eaux et pour décliner les orientations fondamentales ». |
