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article de revue
Philippe Karpe, Auteur ; Catherine Aubertin, Auteur | Strasbourg : Société française pour le droit de l'environnement | Revue juridique de l’environnement, ISSN 0397-0299 | 2019Le juriste impliqué dans la question autochtone étudie chacun des nouveaux textes, de toute nature, pour vérifier les avancées de la protection de ces populations, d’en comprendre les raisons et d’en identifier les possibles développements (pers[...]article de revue
Catherine Benoit, Auteur | Paris : Presse Universitaire de France (PUF) | Ethnologie française, ISSN 0046-2616 | 2018L’état civil est la pierre angulaire d’une identification administrative, condition essentielle pour l’attribution ou l’acquisition d’une nationalité. Pourtant bien des personnes résidant en Guyane n’en ont toujours pas aujourd’hui. En 2013 le m[...]texte imprimé
Hélène Soubelet, Directeur de publication | Paris : Fondation pour la recherche sur la biodiversité | 2017Après l’Union européenne en 2014, la France traduit aujourd’hui dans son droit le Protocole de Nagoya sur l’accès aux ressources génétiques et le partage des avantages découlant de leur utilisation (APA), avec l’adoption de la loi pour la reconq[...]texte imprimé
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Patrice Barreau, Directeur de publication ; Gatien Meunier, Éditeur scientifique | Les Sables-d'Olonne : Éditions La Baule | Collection Droit pénal-procédure pénale | DL 2016texte imprimé
Géraldine Goffaux-Callebaut, Directeur de publication ; Collectif, Auteur | Paris : l'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | DL 2016article de revue
partie d'ouvrage
La situation des Marrons en Guyane française intéresse rarement les juristes. Pourtant, de l'accord franco-néerlandais de 1836 à la "francisation" des années 1960, l'histoire des Marrons ne peut être amputée de sa dimension juridique : La Franc[...]texte imprimé
Marie Cornu, Directeur de publication ; Jérôme Fromageau, Directeur de publication ; Christian Hottin, Directeur de publication ; [et al.], Auteur | Paris : l'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | DL 2013Ce livre revient sur la genèse de la notion de patrimoine immatériel et son intégration au sein des politiques patrimoniales. Plusieurs expériences étrangères sont évoquées, ainsi que la question de la propriété. Enfin, la consécration du patrim[...]article de revue
Olivier Barrière, Auteur ; Jean-François Faure, Auteur | Les Ulis : EDP Sciences | Natures Sciences Sociétés, ISSN 1240-1307 | 2012La rénovation législative des parcs nationaux conduit à s’interroger sur la nature du droit dans les aires protégées. Serait-il concevable de penser la formation d’un droit davantage négocié qu’imposé? La question peut légitimement se poser dan[...]texte imprimé
Serge Mam-Lam-Fouck, Directeur de publication ; Isabelle Hidair, Directeur de publication ; Programme Hommes nature et leur patrimonialisation, Éditeur scientifique ; Centre de recherches interdisciplinaires en lettres, langues, arts et sciences humaines, Éditeur scientifique | Matoury : Ibis rouge | Espace outre-mer | impr. 2011texte imprimé
Françoise Benhamou, Directeur de publication ; Marie Cornu, Directeur de publication ; INP - Institut national du patrimoine, Éditeur scientifique | Paris : l'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | DL 2010En quoi l'économie de l'immatériel et le cadre juridique qui en définit les règles influencent, perturbent, modifient, facilitent les missions de protection et de valorisation classiques du patrimoine en termes de conservation, de sélection, d'a[...]article de revue
M.E.M. de Theije, Auteur ; M. Heemskerk, Auteur | 2010Traduction (extraits) : Cet article porte sur les relations équivoques entre les populations forestières, les gouvernements et l'exploitation aurifère à petite échelle dans la région frontalière du Suriname et de la guyane. Nous nous intéressons[...]texte imprimé
Chantal Cans, Éditeur scientifique ; Philippe Billet, Éditeur scientifique ; Édith Dejean, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 2009texte imprimé
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Préfecture de la Guyane, Auteur | 2008Déclaration des membre du conseil scientifique du Parc Amazonien de Guyane en 2008texte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2007lois de protection des oiseaux en France métropolitainetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2007Lois de protection des mammifères en France métropolitainetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2007Lois de protection des insectes en France métropolitainetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2007Lois de protection des mollusques en France métropolitainetexte imprimé
Préfecture de la Guyane, Auteur | 2007Lois de protection pour tapir, marail, hocco et agami en Guyanetexte imprimé
liste des arrêtés fixant la réglementation de la chasse en France (dont la Guyane).texte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2006CDR de l'INFOMA 14/09/2006 - lois de protection des mammifères en Guyanetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2006CDR de l'INFOMA 14/09/2006 - lois de protection des oiseaux en Guyanetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2006CDR de l'INFOMA 14/09/2006 - lois de protection des reptiles et amphibiens en Guyanetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2005Liste des poissons d'eau douce de Guyane soumis à protectiontexte imprimé
Fabienne Martin-Therriaud, Auteur | 2004Le décret 2003-675 du 25 juillet 2003 modifie le code rural et crée les contrats d’agriculture durable (C.A.D.), en remplacement des contrats territoriaux d’exploitation (C.T.E.) qui avaient été créés en 1999.texte imprimé
Pierre-Laurent Frier, Directeur de publication ; Pierre-Laurent Frier, Auteur ; Direction de l'architecture et du patrimoine, Éditeur scientifique ; Centre d'études et de recherche en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme, Éditeur scientifique | Paris : l'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2004La nécessité sans cesse accrue de mieux connaître les vestiges archéologiques, menacés lors des opérations d'urbanisme ou d'aménagement a conduit le ministère de la Culture, à partir des années 1970, à mettre en place des mécanismes permettant l[...]texte imprimé
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2003Transposition de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22-06-1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'infor[...]texte imprimé
Didier Peyrat, Directeur de publication ; Conseil départemental d'aide juridique (Guyane), Éditeur scientifique ; Marie-Alice Gougis-Chow-Chine, Directeur de publication ; Antoine Garapon, Préfacier, etc. | Petit-Bourg : Ibis rouge | 1998article de revue
Alexis Tiouka, Auteur ; Philippe Karpe, Auteur | Paris : Muséum National d'Histoire Naturelle (MNHN) | Journal d'agriculture traditionnelle et de botanique appliquée, ISSN 2437-2226 | 1998Extrait : Cet article se propose en premier lieu d'évaluer le lien particulier existant entre les Peuples autochtones et la terre, sur la base de la situation des Peuples autochtones de la Guyane Française ; puis d'éclaircir leur situation sur l[...]texte imprimé
Ministère de l'Environnement, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 1995Lois de protection des mammifères en Guyanetexte imprimé
Jean-Pascal Martres, Directeur de publication ; Ecole nationale de la magistrature, Éditeur scientifique ; Jacques Larrieu, Directeur de publication ; Centre d'études, de documentation et de recherches des affaires caribéennes, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Collection Caraïbe-Amérique latine | 1993Résultat d'une rencontre entre juristes, ethnologues et représentants des communautés traditionnelles, cet ouvrage explore les voies d'une cohabitation intelligente entre les droits coutumiers et l'ordre juridique français dans cet entrelacs de [...]texte imprimé
Michel Durousseau, Directeur de publication ; Henri Jaffeux, Directeur de publication ; Keerti Averbouch, Collaborateur ; [et al.]