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0501 - BRANCHES ET SOURCES DU DROIT |
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Préfecture de la Guyane, Auteur | 2008Déclaration des membre du conseil scientifique du Parc Amazonien de Guyane en 2008texte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2007lois de protection des oiseaux en France métropolitainetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2007Lois de protection des mammifères en France métropolitainetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2007Lois de protection des insectes en France métropolitainetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2007Lois de protection des mollusques en France métropolitainetexte imprimé
Préfecture de la Guyane, Auteur | 2007Lois de protection pour tapir, marail, hocco et agami en Guyanetexte imprimé
Cette deuxième édition présente plus de 120 espèces d'oiseaux, de mammifères et de reptiles de la faune guyanaise qui sont soumises à réglementation. La première partie de l'ouvrage concerne les espèces intégralement protégées alors que dans la [...]texte imprimé
Sommaire : Acknowledgements Foreword Section I - Introduction: Impact assessment and the Ramsar Convention Section II - CBD Guidelines for incorporating biodiversity related issues into environmental impact assessment legislation and/or [...]texte imprimé
liste des arrêtés fixant la réglementation de la chasse en France (dont la Guyane).texte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2006CDR de l'INFOMA 14/09/2006 - lois de protection des mammifères en Guyanetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2006CDR de l'INFOMA 14/09/2006 - lois de protection des oiseaux en Guyanetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2006CDR de l'INFOMA 14/09/2006 - lois de protection des reptiles et amphibiens en Guyanerapport
Afin de garantir une gestion durable des ressources forestières, tout prélèvement de produits forestiers est soumis à l'obtention préalable d'une autorisation de l'ONF (article L.172-5 du Code Forestier). Cette étape, indispensable, permet de s'[...]texte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2005Liste des poissons d'eau douce de Guyane soumis à protection