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article scientifique
François-Michel Le Tourneau, Auteur | Amsterdam : Elsevier | Journal of Rural Studies, ISSN 0743-0167 | 2020Traduction : Les forêts amazoniennes, les régions articulaires septentrionales, la brousse australienne et les plaines sibériennes ont toutes des densités démographiques très faibles, mais elles sont rarement étudiées comme appartenant à la même[...]article de revue
Initialement conçues comme des outils d’interdiction, les aires protégées accompagnent aujourd’hui la décentralisation. Leurs nouvelles missions de démocratie locale et de développement économique participent d’une évolution globalisée de l’admi[...]texte imprimé
Lily Martinet, Auteur | Paris : IRJS éditions | Bibliothèque de l'Institut de Recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, ISSN 2107-1691 | DL 2019Cet essai propose une analyse juridique inédite de l'apparition et de la consécration de la notion d'expression culturelle traditionnelle en droit international. L'usage de cette notion s'est répandu au début du XXIe siècle à travers plusieurs f[...]article de revue
Philippe Karpe, Auteur ; Catherine Aubertin, Auteur | Strasbourg : Société française pour le droit de l'environnement | Revue juridique de l’environnement, ISSN 0397-0299 | 2019Le juriste impliqué dans la question autochtone étudie chacun des nouveaux textes, de toute nature, pour vérifier les avancées de la protection de ces populations, d’en comprendre les raisons et d’en identifier les possibles développements (pers[...]article de revue
Catherine Benoit, Auteur | Paris : Presse Universitaire de France (PUF) | Ethnologie française, ISSN 0046-2616 | 2018L’état civil est la pierre angulaire d’une identification administrative, condition essentielle pour l’attribution ou l’acquisition d’une nationalité. Pourtant bien des personnes résidant en Guyane n’en ont toujours pas aujourd’hui. En 2013 le m[...]article de revue
Stéphanie Guyon, Auteur | Paris : Presse Universitaire de France (PUF) | Ethnologie française, ISSN 0046-2616 | 2018A partir d’une enquête ethnographique par observation et entretien, cet article porte sur le rapport des Amérindiens et des Noirs‑marrons (ou Businenge) de Guyane française à la justice étatique en matière d’affaires familiales (séparation, délé[...]texte imprimé
Hélène Soubelet, Directeur de publication | Paris : Fondation pour la recherche sur la biodiversité | 2017Après l’Union européenne en 2014, la France traduit aujourd’hui dans son droit le Protocole de Nagoya sur l’accès aux ressources génétiques et le partage des avantages découlant de leur utilisation (APA), avec l’adoption de la loi pour la reconq[...]texte imprimé
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Patrice Barreau, Directeur de publication ; Gatien Meunier, Éditeur scientifique | Les Sables-d'Olonne : Éditions La Baule | Collection Droit pénal-procédure pénale | DL 2016texte imprimé
Géraldine Goffaux-Callebaut, Directeur de publication ; Collectif, Auteur | Paris : l'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | DL 2016article de revue
partie d'ouvrage
La situation des Marrons en Guyane française intéresse rarement les juristes. Pourtant, de l'accord franco-néerlandais de 1836 à la "francisation" des années 1960, l'histoire des Marrons ne peut être amputée de sa dimension juridique : La Franc[...]rapport
Thani Mohamed Soilihi, Directeur de publication ; Joël Guerriau, Secrétaire ; Serge Larcher, Secrétaire ; [et al.] | Paris : Sénat | Impressions | 2015texte imprimé
Marie Cornu, Directeur de publication ; Jérôme Fromageau, Directeur de publication ; Christian Hottin, Directeur de publication ; [et al.], Auteur | Paris : l'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | DL 2013Ce livre revient sur la genèse de la notion de patrimoine immatériel et son intégration au sein des politiques patrimoniales. Plusieurs expériences étrangères sont évoquées, ainsi que la question de la propriété. Enfin, la consécration du patrim[...]texte imprimé
article de revue
Olivier Barrière, Auteur ; Jean-François Faure, Auteur | Les Ulis : EDP Sciences | Natures Sciences Sociétés, ISSN 1240-1307 | 2012La rénovation législative des parcs nationaux conduit à s’interroger sur la nature du droit dans les aires protégées. Serait-il concevable de penser la formation d’un droit davantage négocié qu’imposé? La question peut légitimement se poser dan[...]texte imprimé
Collectif, Auteur | Cayenne : Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DEAL) | 2012Ce guide vise à accompagner les acteurs impliqués dans la conception et la réalisation des aménagements, pour faire progresser la prise en compte des enjeux écologiques à tous les stades des projets.article de revue
Patricia Pinho, Auteur ; Ben Orlove, Auteur ; Mark Lubell, Auteur | Oklahoma : Society for Applied Anthropology | Human Organization, ISSN 0018-7259 | 2012Traduction : Un ensemble d'institutions de gestion de la pêche en eau douce dans l'Amazonie centrale brésilienne nous amène à proposer une expansion des modèles de gestion des ressources communes (CPR) développés par Ostrom. Nous analysons les[...]texte imprimé
Soixante ans après la publication de Tropical Forest Tribes, l’amazonie apparaissent plus hétérogènes, plus dynamiques et socio-politiquement plus complexes qu’on ne le pensait jusque là, laissant paraître des éléments d’organisation régionale. [...]texte imprimé
Serge Mam-Lam-Fouck, Directeur de publication ; Isabelle Hidair, Directeur de publication ; Programme Hommes nature et leur patrimonialisation, Éditeur scientifique ; Centre de recherches interdisciplinaires en lettres, langues, arts et sciences humaines, Éditeur scientifique | Matoury : Ibis rouge | Espace outre-mer | impr. 2011texte imprimé
Françoise Benhamou, Directeur de publication ; Marie Cornu, Directeur de publication ; INP - Institut national du patrimoine, Éditeur scientifique | Paris : l'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | DL 2010En quoi l'économie de l'immatériel et le cadre juridique qui en définit les règles influencent, perturbent, modifient, facilitent les missions de protection et de valorisation classiques du patrimoine en termes de conservation, de sélection, d'a[...]article de revue
Maude Elfort, Auteur | Schoelcher : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe (CRPLC) | Pouvoirs dans la Caraïbe : revue du CRPLC, ISSN 1279-8657 | 2010Comme les autres départements d’outre-mer, la Guyane a connu l’Ancien régime et l’esclavage et son peuplement actuel est en partie le résultat de la colonisation. Sa départementalisation en 1946 s’inscrit dans une logique d’assimilation législat[...]article de revue
M.E.M. de Theije, Auteur ; M. Heemskerk, Auteur | 2010Traduction (extraits) : Cet article porte sur les relations équivoques entre les populations forestières, les gouvernements et l'exploitation aurifère à petite échelle dans la région frontalière du Suriname et de la guyane. Nous nous intéressons[...]texte imprimé
Chantal Cans, Éditeur scientifique ; Philippe Billet, Éditeur scientifique ; Édith Dejean, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz | 2009texte imprimé
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Préfecture de la Guyane, Auteur | 2008Déclaration des membre du conseil scientifique du Parc Amazonien de Guyane en 2008article de revue
Denis Bassargette, Auteur ; Guy Di Meo, Auteur | Bordeaux : Presses Universitaires de Bordeaux | Les Cahiers d'Outre-Mer, ISSN 0373-5834 | 2008Nous utilisons l’outil de la formation socio-spatiale pour tester la validité du modèle communal en Guyane, à Maripasoula sur le Haut-Maroni. Dans ce milieu enclavé, les éléments de la nature s’imposent : la masse de la forêt en tant que territo[...]article scientifique
Michèle B Baettig, Auteur ; Simone Brander, Auteur ; Dieter M. Imboden, Auteur | Amsterdam : Elsevier | Environmental science & policy, ISSN 1462-9011 | 2008Traduction : Nous présentons une méthode permettant d'estimer et de comparer le comportement coopératif des pays au sein du régime international de changement climatique. Deux indicateurs mesurent si et à quelle vitesse les pays se sont engagés [...]texte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2007lois de protection des oiseaux en France métropolitainetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2007Lois de protection des mammifères en France métropolitainetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2007Lois de protection des insectes en France métropolitainetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2007Lois de protection des mollusques en France métropolitainetexte imprimé
Préfecture de la Guyane, Auteur | 2007Lois de protection pour tapir, marail, hocco et agami en Guyanetexte imprimé
Cette deuxième édition présente plus de 120 espèces d'oiseaux, de mammifères et de reptiles de la faune guyanaise qui sont soumises à réglementation. La première partie de l'ouvrage concerne les espèces intégralement protégées alors que dans la [...]texte imprimé
Sommaire : Acknowledgements Foreword Section I - Introduction: Impact assessment and the Ramsar Convention Section II - CBD Guidelines for incorporating biodiversity related issues into environmental impact assessment legislation and/or [...]texte imprimé
liste des arrêtés fixant la réglementation de la chasse en France (dont la Guyane).rapport
Emeraude Conseil, Auteur | 2007La commune de Papaïchton a souhaité apprécier les potentiels touristiques de son territoire et les conditions dans lesquelles ils pourraient être mis en valeur, tout en respectant les principes du développement durable et les chartes touristique[...]texte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2006CDR de l'INFOMA 14/09/2006 - lois de protection des mammifères en Guyanetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2006CDR de l'INFOMA 14/09/2006 - lois de protection des oiseaux en Guyanetexte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2006CDR de l'INFOMA 14/09/2006 - lois de protection des reptiles et amphibiens en Guyanerapport
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Traduction : Ce manuel a été élaboré par le Global Forest & Trade Network (GFTN) du WWF à l'intention des organisations souhaitant étendre un programme d'achats responsables afin de résoudre les difficultés liées au commerce éventuel de produits[...]rapport
Afin de garantir une gestion durable des ressources forestières, tout prélèvement de produits forestiers est soumis à l'obtention préalable d'une autorisation de l'ONF (article L.172-5 du Code Forestier). Cette étape, indispensable, permet de s'[...]rapport
Valéry Gond, Auteur ; Jérôme Zacharie Bernard, Auteur ; Christine Brognoli, Auteur ; [et al.], Auteur | 2005Extrait : La gestion, la protection et la valorisation des ressources forestières de Guyane nécessitent la mise en place d’outils adaptés et performants. Aujourd’hui différents projets d’aménagement de ce territoire sont en cours de révision (Sc[...]texte imprimé
Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2005Liste des poissons d'eau douce de Guyane soumis à protectionrapport
I - L'historique de la création du Parc National II - Les enjeux de la création du Parc National dans le sud de la Guyane 1 - Les enjeux politiques nationaux et internationaux 2 - Les enjeux écologiques 3 - L'enjeu humain : le développemen[...]rapport
C. Ronsseray, Auteur | 2005Entre les débuts de la colonisation française aux Amériques et la fin du XVIIIe siècle, le personnage de l’administrateur colonial, l’agent du roi, a évolué. Certains d’entre eux ont sacrifié au service du Roi épouses et enfants restés en métrop[...]texte imprimé
rapport
Direction de l'Agriculture et de la Forêt, Auteur | Cayenne : Direction de l'Agriculture et de la Forêt (DAF) | 2005Ce document est un assemblage des textes de loi du code forestier applicables en Guyane suite à l'ordonnance n°2005-867 du 28 juillet 2005. On notera en particulier : * les articles insérés par l'ordonnance en italique ; * les adaptations spécif[...]rapport
ONCFS - Office national de la Chasse et de la faune sauvage, Auteur | Cayenne : Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) | 2005Ce document est la synthèse des actions proposées par l'ensemble des groupes de travail qui se sont réunis entre le 24 août et le 21 décembre 2005 à Cayenne. Ces actions concernent la réglementation de la chasse et de ses pratiques, la gestion e[...]rapport
James Mayers, Auteur ; Sonja Vermeulen, Auteur | London : International Institute for Environment and Development | 2005Objet : La topographie de l’influence des parties prenantes est un outil visuel simple qui permet d’examiner et de représenter graphiquement l’influence relative que différents groupes et individus exercent sur la prise de décision et en quoi ce[...]texte imprimé
Fabienne Martin-Therriaud, Auteur | 2004Le décret 2003-675 du 25 juillet 2003 modifie le code rural et crée les contrats d’agriculture durable (C.A.D.), en remplacement des contrats territoriaux d’exploitation (C.T.E.) qui avaient été créés en 1999.rapport
R. Chartier, Auteur ; M. Lansiart, Auteur | Orléans : Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) | 2004Le BRGM a été chargé par le Ministère de l’Écologie et du Développement Durable (MEDD) dans le cadre de sa mission de service public et de la convention d’étude MEDD-BRGM CV 03 0000 1 (étude 7) de réaliser une étude sur les évaluations des risqu[...]texte imprimé
Pierre-Laurent Frier, Directeur de publication ; Pierre-Laurent Frier, Auteur ; Direction de l'architecture et du patrimoine, Éditeur scientifique ; Centre d'études et de recherche en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme, Éditeur scientifique | Paris : l'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2004La nécessité sans cesse accrue de mieux connaître les vestiges archéologiques, menacés lors des opérations d'urbanisme ou d'aménagement a conduit le ministère de la Culture, à partir des années 1970, à mettre en place des mécanismes permettant l[...]rapport
ONCFS - Office national de la Chasse et de la faune sauvage, Auteur | Cayenne : Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) | 2004Ce document de travail présente la démarche adoptée pour l'élaboration des ORGFH. Une première aprtie présente le contexte national (rappel réglementaire, Objectifs de contenu des opérations régionales, Implication des structures), tandis que la[...]rapport
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Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 2003Transposition de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22-06-1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'infor[...]article scientifique
Sylvia Lochon, Auteur ; Sébastien Linarès, Auteur | Paris : AgroParisTech | Revue Forestière Française, ISSN 0035-2829 | 2003L'article a pour objectif de rappeler toutes les mesures administratives, de nature informative ou juridique, qui existent dans le champ réglementaire du Code de l'Environnement, puis de présenter les ZNIEFF, enfin de dresser la liste exhaustive[...]rapport
Habiba Gitay, Directeur de publication ; Avelino Suárez, Directeur de publication ; Robert T. Watson, Directeur de publication ; [et al.], Auteur | Genève : GIEC | 2002texte imprimé
Philippe Quénel, Auteur ; Emmanuelle Burgei, Auteur ; Martine Ledrans, Auteur ; [et al.], Auteur | Saint-Maurice : Institut de veille sanitaire | 2000La santé environnementale représente une des grandes préoccupations sociales et politiques du moment. Ainsi, les études d'impact des projets d'aménagement comportent une partie consacrée aux effets sur la santé. Les professionnels des services d[...]texte imprimé
Didier Peyrat, Directeur de publication ; Conseil départemental d'aide juridique (Guyane), Éditeur scientifique ; Marie-Alice Gougis-Chow-Chine, Directeur de publication ; Antoine Garapon, Préfacier, etc. | Petit-Bourg : Ibis rouge | 1998article scientifique
Jean-François Orru, Auteur | Paris : Muséum National d'Histoire Naturelle (MNHN) | Journal d'agriculture traditionnelle et de botanique appliquée, ISSN 2437-2226 | 1998La commune de Maripasoula est située au Sud-Ouest de la Guyane française, dans la région du Haut-Maroni. Cette contrée qui fut et reste d'implantation des Amérindiens et des Noirs Réfugiés est devenue, à la fin des années soixante, une commune a[...]article de revue
Alexis Tiouka, Auteur ; Philippe Karpe, Auteur | Paris : Muséum National d'Histoire Naturelle (MNHN) | Journal d'agriculture traditionnelle et de botanique appliquée, ISSN 2437-2226 | 1998Extrait : Cet article se propose en premier lieu d'évaluer le lien particulier existant entre les Peuples autochtones et la terre, sur la base de la situation des Peuples autochtones de la Guyane Française ; puis d'éclaircir leur situation sur l[...]texte imprimé
Edward B. Barbier, Auteur ; Mike Acreman, Auteur ; Duncan Knowler, Auteur | Gland : Ramsar Convention Secretariat | 1997L’objectif du présent ouvrage est de fournir une orientation au décideurs et aux planificateurs sur le potentiel de l’évaluation économique des zones humides et sur la manière de conduire une étude d’évaluation. Un certain nombre d’études d’éval[...]texte imprimé
Ministère de l'Environnement, Auteur | Paris : Direction de l'information légale et administrative | Journal officiel de la République française, ISSN 0373-0425 | 1995Lois de protection des mammifères en Guyanerapport
Rapport présentant une "information objective sur l'état précis de la situation sur le plan de l'environnement et de son évolution prévisible, notamment sur les aspects de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques du site de Petit-Saut, en G[...]texte imprimé
Jean-Pascal Martres, Directeur de publication ; Ecole nationale de la magistrature, Éditeur scientifique ; Jacques Larrieu, Directeur de publication ; Centre d'études, de documentation et de recherches des affaires caribéennes, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Collection Caraïbe-Amérique latine | 1993Résultat d'une rencontre entre juristes, ethnologues et représentants des communautés traditionnelles, cet ouvrage explore les voies d'une cohabitation intelligente entre les droits coutumiers et l'ordre juridique français dans cet entrelacs de [...]texte imprimé
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Michel Durousseau, Directeur de publication ; Henri Jaffeux, Directeur de publication ; Keerti Averbouch, Collaborateur ; [et al.]